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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SOULIE
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INGOAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INGOAT
FROMAGERIE SOULIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1405687
Date de dépôt :
27/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2007

Présentation de la marque INGOAT

Déposée le 27 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SOULIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INGOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SOULIE domicilié(e) 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2088860) - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 980 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE SOULIE Service Juridique, R. LEMONNIER domicilié(e) (dossier no 2088860) - France.

La marque INGOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INGOAT est expirée depuis le 27 avril 2007.

FROMAGERIE SOULIE a également déposé les autres marques suivantes : SARABANDE , BRIGANTIN , AUBADE , VIGNAULT , ETERLOU , (Marque figurative) , ETERLOU , YVES SOULIE FROMAGER , BREBIDOR , SOULIE


FROMAGERIE SOULIE Société par Actions Simplifiée - 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2088860) - France - SIREN 426980132


FROMAGERIE SOULIE Service Juridique, R. LEMONNIER - (dossier no 2088860) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1997 n°2088860 - Publication au BOPI 1997-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392805 - Publication au BOPI 2004-05-19

Inscription le 5 mai 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236579 - Publication au BOPI 1997-05-05

Inscription - Transmission de propriété n°36245 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.